Jacques Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques MICHEL
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Normandie, en charge du pôle « modernisation et moyens », auprès du préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Préfecture de la Seine-Maritime
date_debut="2021-08-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000043836330(source JORF)
nomination
22 Juillet 202122/07/2021
De: Michel Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR
L'ANNÉE 2016
INTJ1707208S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: MICHEL Jacques
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
BAHREÏN
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: Jacques Michel
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000030981466(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: MICHEL (Jacques)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: Michel (Jacques, André, René)
directeur d'un groupe bancaire (Inde) ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027248227(source JORF)
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Jacques Michel
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000026274876(source JORF)
renouvellement
09 Août 201209/08/2012
De: MICHEL (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques Michel
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000020910864(source JORF)
désignation
29 Juillet 200929/07/2009
De: MICHEL (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Hong Kong
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018501917(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Michel (Jacques)
Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
4. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « maintenance des aéronefs »
a)
représentants des organisations professionnelles représentatives des entreprises employant des titulaires de licences de maintenance d'aéronef
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000018229632(source JORF)
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: Michel (Jacques)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000524019(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Jacques Michel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Personnalités compétentes en matière de propriété industrielle
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000465515(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Jacques Michel
Objet:
présidents de formation du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000000277800(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Jacques Michel
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2006-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000609907(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Michel (Jacques, André, Raymond)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000457991(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Michel (Jacques, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627900(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Jacques Michel
2e échelon avec ancienneté du
1er février 2003
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000251416(source JORF)
promotion
20 Juillet 200420/07/2004
De: Jacques Michel
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
JORFTEXT000000255074(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jacques Michel
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
JORFTEXT000000803662(source JORF)
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel (Jacques, Guy, Bernard)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 6 novembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-11-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000436492(source JORF)
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacques Michel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Personnalités compétentes en matière de propriété industrielle
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000247126(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Michel (Jacques, Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-05-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000799445(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Jacques Michel
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Levallois-Perret
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000799229(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Jacques Michel
ancien chef du personnel retraité
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Levallois-Perret
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000799229(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Michel (Jacques, Henri)
colonel. Officier du 14 octobre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Jacques Michel
2e échelon avec ancienneté du
1er février 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000592178(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jacques Michel
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000590395(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Michel (Jacques, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Michel (Jacques, Marie)
vice-président de l'Office européen des brevets. Chevalier du 14 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-14"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel (Jacques, René)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Michel (Jacques, Henri)
colonel. Chevalier du 5 septembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Michel (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Science politique
IEP « A » Lille-I
Groupe:
IEP « A » Lille-I
professeur="IEP « A » Lille-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000209781(source JORF)
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Michel (Jacques, Jean-Pierre)
gérant de société d'aide technique aux collectivités locales ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Michel (Jacques, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Thaïlande
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Michel (Jacques, Jean, Joseph)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Michel (Jacques, Jean, Joseph)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Michel (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre de la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="1997-03-23"
date_fin="1997-06-30"
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000178356(source JORF)
admission
26 Décembre 199626/12/1996
De: Michel (Jacques)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000195053(source JORF)
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Michel (Jacques, Henri)
colonel. Chevalier du 6 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
promotion
14 Avril 199614/04/1996
De: Michel (Jacques)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Michel (Jacques)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000370469(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Michel (Jacques, Henri)
adjudant-chef, transmissions; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel (Jacques, Henri)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1992-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Michel (Jacques, Gaston, Abel)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
Espan ol (Pierre, Joseph), gendarme; 31 ans de services
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Michel (Jacques, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Michel (Jacques)
inspecteur central du Trésor, payeur régional de la Réunion
Objet:
comme auditeurs de la 101e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000159740(source JORF)
admission
03 Mars 199003/03/1990
De: Michel (Jacques, André, François, Brice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
TROUPES DE MARINE
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.